Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOULOU
S.N.E.A. Société Nouvelle des Editions Atlantiques (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98718330
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2008

Présentation de la marque TOULOULOU

Déposée le 13 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.E.A. Société Nouvelle des Editions Atlantiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOULOULOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.N.E.A. Société Nouvelle des Editions Atlantiques domicilié(e) CD1 - Lotissement Calimbé, Vendôme, route de Cabassou, 97300 CAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 263 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC LEROUGE - France.

La marque TOULOULOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOULOU est expirée depuis le 13 février 2008.

S.N.E.A. Société Nouvelle des Editions Atlantiques a également déposé les autres marques suivantes : TREMBLADE , VAVAL


S.N.E.A. Société Nouvelle des Editions Atlantiques (S.A.R.L.) - CD1 - Lotissement Calimbé, Vendôme, route de Cabassou, 97300 CAYENNE - France - SIREN 325263045


ERIC LEROUGE - France


Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337402 - Publication au BOPI 2001-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Télécommunications Communications par terminaux d'ordinateur Education ; divertissements ; activités culturelles. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Location de films, organisation de loteries. Réservation de place de spectalces Location de vêtements. Imprimerie Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.